Catégorie(s)

Désignation des représentants au Conseil d’administration du Collège Joséphine BAKER

  • N°2026.00020
  • Délibérations
  • Publié le 17 avril 2026 à 14h34

Désignation des représentants au Conseil d’administration du Collège Claude MONET

  • N°2026.00019
  • Délibérations
  • Publié le 17 avril 2026 à 14h32

Désignation des représentants au Conseil d’administration du Collège Anne FRANK

  • N°2026.00018
  • Délibérations
  • Publié le 17 avril 2026 à 12h29

Désignation des représentants au Conseil d’administration du Collège Jacques-Yves COUSTEAU

  • N°2026.00017
  • Délibérations
  • Publié le 17 avril 2026 à 12h27

Composition des Conseils d’Ecole

  • N°2026.00016
  • Délibérations
  • Publié le 17 avril 2026 à 12h25

Désignation des représentants du Conseil municipal à la Commission de sectorisation et de dérogation scolaires

  • N°2026.00015
  • Délibérations
  • Publié le 17 avril 2026 à 12h23

Constitution de la Commission municipale Petite enfance et d’attribution des places en crèches

  • N°2026.00014
  • Délibérations
  • Publié le 17 avril 2026 à 12h21

Election des commissaires de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)

  • N°2026.00013
  • Délibérations
  • Publié le 17 avril 2026 à 12h14

Désignation d’un représentant de la commune auprès de la Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)

  • N°2026.00012
  • Délibérations
  • Publié le 17 avril 2026 à 12h11

Désignation d’un conseiller municipal en charge des questions de défense

  • N°2026.00011
  • Délibérations
  • Publié le 17 avril 2026 à 11h58

Nomination au CA du CCAS des membres non élus, représentants d’associations caritatives et familiales

  • N°2026.00152
  • Arrêté municipal
  • Publié le 13 avril 2026 à 16h32

Liste des délibérations Conseil Municipal du 09/04/2026

  • Délibérations
  • Publié le 13 avril 2026 à 14h18

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