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Liste des délibérations – Conseil municipal du 21 mars 2024

  • Délibérations
  • Publié le 28 mars 2024 à 17h13

Autorisation de l’occupation du domaine public en vue d’une braderie

  • N°2024.00118
  • Arrêté municipal temporaire
  • Publié le 28 mars 2024 à 17h11

Occupation du domaine public en vue d’un tournage étudiant

  • N°2024.00117
  • Arrêté municipal temporaire
  • Publié le 28 mars 2024 à 17h10

Interdiction du stationnement en vue d’un déménagement

  • N°2024.00112
  • Arrêté municipal temporaire
  • Publié le 28 mars 2024 à 17h08

Autorisation de pose d’une benne sur le domaine public (83 av. Marie-Curie)

  • N°2024.00111
  • Arrêté municipal temporaire
  • Publié le 28 mars 2024 à 17h07

Réglementation de la circulation et du stationnement en vue de travaux (RD 406)

  • N°2024.00110
  • Arrêté municipal temporaire
  • Publié le 28 mars 2024 à 17h06

Réglementation de la circulation et du stationnement en vue de travaux (bd du Pavé Fontenelle)

  • N°2024.00109
  • Arrêté municipal temporaire
  • Publié le 28 mars 2024 à 17h05

Réglementation de la circulation et du stationnement en vue de travaux (Allée Mme de Montespan)

  • N°2024.00108
  • Arrêté municipal temporaire
  • Publié le 28 mars 2024 à 17h04

Complément et modification de délégation de fonction et de signature à M. Principato, Conseiller municipal

  • N°2024.00100
  • Publié le 25 mars 2024 à 15h33

Réglementation de la circulation et du stationnement en vue de travaux

  • N°2024.00096
  • Arrêté municipal temporaire
  • Publié le 25 mars 2024 à 10h50

Réglementation de la circulation et du stationnement en vue de travaux (rue Emile-Peynaud)

  • N°2024.00095
  • Arrêté municipal temporaire
  • Publié le 25 mars 2024 à 10h49

Réglementation de la circulation et du stationnement en vue de travaux (avenue Marie-Curie)

  • N°2024.00094
  • Arrêté municipal temporaire
  • Publié le 25 mars 2024 à 10h47

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