AccueilAffichage officiel numérique des actes de la Ville
Convention constitutive du groupement d’intérêt public dénommé ID77 (Annexe 1)
Désignation du représentant de la Commune de Bussy-Saint-Georges au Groupement d’intérêt public (GIP) ID 77
Election de deux délégués titulaires et un délégué suppléant de la Commune au Comité de territoire du Syndicat Départemental des Energies de Seine-et-Marne (SDESM)
Désignation des membres de la Commission relative à l’urbanisme
Rapport d’orientation budgétaire 2026 (Annexe 3)
Tableau de suivi du plan d actions égalité homme femme 2023-2026 (Annexe 2)
Egalité professionnelle entre les hommes et les femmes 2025 EM 262447 (Annexe1)
Rapport d’orientation budgétaire 2026
Représentant de la Commune du Bussy-Saint-Georges à l’Assemblée générale du Groupement d’intérêt public (GIP) MAXIMILIEN
Election des membres de la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL)
Election des membres de la Commission de délégation de service public (CDSP)
Conditions de dépôt des listes des membres de la Commission de délégation de service public (CDSP)
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