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Affichage officiel numérique des actes de la Ville 466 résultats

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Réglementation du stationnement en faveur des PMR-GIG GIC (40 bd Thibaud-de-Champagne)

  • N°2024.00284
  • Arrêté municipal permanent
  • Publié le 9 juillet 2024 à 16h52

Réglementation du stationnement en faveur des PMR-GIG GIC (63 et 65 bd Antoine-Giroust)

  • N°2024.00283
  • Arrêté municipal permanent
  • Publié le 9 juillet 2024 à 16h52

Suppléance du Maire en cas d’absence et d’empêchement (du 19 au 30 août 2024 inclus)

  • Publié le 5 juillet 2024 à 14h17

Suppléance du Maire en cas d’absence et d’empêchement (du 12 au 18 août 2024 inclus)

  • Publié le 5 juillet 2024 à 14h16

Suppléance du Maire en cas d’absence et d’empêchement (du 15 au 26 juillet 2024 inclus)

  • N°2024.00279
  • Publié le 5 juillet 2024 à 14h15

Arrêté déport du Maire

  • N°2024.00252
  • Arrêté municipal
  • Publié le 1 juillet 2024 à 14h21

Arrêté provisoire d’autorisation d’occupation du domaine public

  • N°2024.00268
  • Arrêté municipal temporaire
  • Publié le 27 juin 2024 à 17h37

Liste des délibérations du CM du 20-06-2024

  • N°Art L 2121-25 du CGCT
  • Délibérations
  • Publié le 27 juin 2024 à 17h35

Réglementation du stationnement en faveur des PMR

  • N°2024.00265
  • Arrêté municipal permanent
  • Publié le 26 juin 2024 à 17h12

Réglementation du stationnement et de la circulation en vue de travaux (ZAC du Sycomore)

  • N°2024.00264
  • Arrêté municipal temporaire
  • Publié le 26 juin 2024 à 17h11

Procès-verbal du Conseil Municipal du 26/04/2024

  • Délibérations
  • Publié le 21 juin 2024 à 10h31

Délégation de fonction et de signature à M. Peters, Conseiller municipal

  • N°2024.00212
  • Publié le 21 juin 2024 à 10h02

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