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Procès-verbal rectifié du CM du 20/06/2024

  • Délibérations
  • Publié le 30 septembre 2024 à 11h38

Interdiction de vente dite « à la sauvette »

  • N°2024.00398
  • Arrêté municipal permanent
  • Publié le 27 septembre 2024 à 17h00

Procès-verbal du Conseil Municipal du 23/05/2024

  • Délibérations
  • Publié le 26 septembre 2024 à 11h01

Souscription d’un prêt auprès de la Caisse d’Epargne d’Ile-de-France

  • N°DC/2024.00198
  • Décision
  • Publié le 23 septembre 2024 à 12h13

Fermeture temporaire d’un espace public

  • N°2024.00374
  • Arrêté municipal temporaire
  • Publié le 4 septembre 2024 à 16h19

Réglementation du stationnement en vue des JOP 2024 (modifie l’arrêté N°2024.00296)

  • N°2024.00367
  • Arrêté municipal temporaire
  • Publié le 22 août 2024 à 10h27

Instauration d’une zone 30km/h rue Etienne Ganneron

  • N°2024.00366
  • Arrêté municipal permanent
  • Publié le 21 août 2024 à 12h17

arrêté en vue de l’occupation du domaine public pour la journée de l’autisme

  • N°2024.00362
  • Arrêté municipal temporaire
  • Publié le 14 août 2024 à 15h24

Arrêté portant autorisation d’un commerce ambulant de vente Food Truck Flamant

  • N°2024.00361
  • Arrêté municipal temporaire
  • Publié le 14 août 2024 à 15h20

Arrêté – Permis de stationner remisage et exploitation sur domaine public de la flotte de trottinettes électriques et vélo à assistance électrique en libre-service. Cet arrêté abroge et remplace l’arrêté N°2024.00288 du 2 juillet 2024

  • N°2024.00360
  • Arrêté municipal temporaire
  • Publié le 14 août 2024 à 15h19

Arrêté réglementant le stationnement et la circulation en vue de travaux

  • N°2024.00358
  • Arrêté municipal temporaire
  • Publié le 14 août 2024 à 15h14

Arrêté réglementant le stationnement et la circulation en vue de travaux – Abroge l’arrêté N° 2024.00236 du 10 juin 2024

  • N°2024.00357
  • Arrêté municipal temporaire
  • Publié le 14 août 2024 à 15h13

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