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Tarifs de location de la salle Maurice-Koehl

  • N°Décision du Maire N°DC/2024.00076
  • Décision
  • Publié le 2 mai 2024 à 12h06

Arrêté vente de muguet

  • N° n° DG2016/0021
  • Arrêté municipal permanent
  • Publié le 25 avril 2024 à 14h07

Procès-verbal du Conseil Municipal du 30/01/2024 rectifié

  • Délibérations
  • Publié le 17 avril 2024 à 08h51

Fixation des tarifs d’occupation du domaine public par les manèges et stands forains

  • N°DC/2024.00081
  • Décision
  • Publié le 11 avril 2024 à 16h49

Liste des délibérations – Conseil municipal du 21 mars 2024

  • Délibérations
  • Publié le 28 mars 2024 à 17h13

Complément et modification de délégation de fonction et de signature à M. Principato, Conseiller municipal

  • N°2024.00100
  • Publié le 25 mars 2024 à 15h33

Réglement général de voirie et d’occupation du domaine public

  • Publié le 21 mars 2024 à 11h30

Réglementation de la circulation de la Rocade de la Croix-St-Georges et de la rue du Pré-aux- Lièvres

  • N°2024.00034
  • Arrêté municipal permanent
  • Publié le 19 mars 2024 à 10h49

Suppléance en cas d’absence et d’empêchement du Maire (du 11 au 15/03/2024)

  • N°2024.00074
  • Arrêté municipal
  • Publié le 11 mars 2024 à 16h32

Numérotation SEQENS (Lot SY24b)

  • N°2024.00055
  • Arrêté municipal permanent
  • Publié le 11 mars 2024 à 16h31

Neutralisation stationnement parking mairie principale

  • N°2024.00060
  • Arrêté municipal permanent
  • Publié le 8 mars 2024 à 12h08

Réglementation du stationnement des poids lourds

  • N°2024.00045
  • Arrêté municipal permanent
  • Publié le 26 février 2024 à 15h21

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