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Liste des délibérations du CM du 28/11/2024

  • Délibérations
  • Publié le 6 décembre 2024 à 15h47

Création d’une zone dépose-minute rue Henry de Monfreid

  • N°2024.00514
  • Arrêté municipal permanent
  • Publié le 5 décembre 2024 à 16h47

Fixation Tarifs d’inscription au Conservatoire de danse

  • N°2024 00227
  • Décision
  • Publié le 13 novembre 2024 à 16h51

Arrêté Plan de numérotation Complémentaire Demain (SY2a)

  • N°2024 00485
  • Arrêté municipal permanent
  • Publié le 12 novembre 2024 à 09h43

Numérotation complémentaire Programme Demain (lot SY24a)

  • N°2024.00485
  • Arrêté municipal permanent
  • Publié le 12 novembre 2024 à 09h34

Autorisation de la pose d’un échafaudage sur le domaine public

  • N°2024.00478
  • Arrêté municipal temporaire
  • Publié le 6 novembre 2024 à 17h12

Mise en sécurité passerelle Laurent-Fignon

  • N°2024.00471
  • Publié le 30 octobre 2024 à 17h19

Création d’un arrêt de bus bd du Pavé de Fontenelle

  • N°2024.00463
  • Arrêté municipal temporaire
  • Publié le 30 octobre 2024 à 17h18

Désignation d’un représentant suppléant de la commune au conseil d’administration d’EPAMarne

  • N°2024.00472
  • Publié le 29 octobre 2024 à 17h29

Ouverture de la résidence senior Montana

  • N°2024.00470
  • Publié le 29 octobre 2024 à 17h28

Ouverture du collège Joséphine-Baker

  • N°2024.00466
  • Publié le 29 octobre 2024 à 17h27

Dégrèvement de la taxe foncière 2024 sur les propriétés non bâties pour les agriculteurs touchés par les intempéries

  • Publié le 25 octobre 2024 à 12h26

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