AccueilAffichage officiel numérique des actes de la Ville
Réglementation de la gestion des objets trouvés et perdus
Création d’un arrêt de bus Bd du Pavé de Fontenelle
Modification de numérotation du programme DEMAIN (lot SY24a)
Modification simplifiée N°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Réglementation du stationnement du parking du GS Simone-Veil
Règlement intérieur du Bussy Esport Vibes
Retrait des dispositifs de type boîtes à clés installés sur le domaine public et le mobilier urbain
Suppléance en cas d’absence et d’empêchement du Maire (du 28/10 au 03/11 inclus)
Suppléance en cas d’absence et d’empêchement du Maire (du 9 au 11/10 inclus)
Extrait du registre des délibérations CM du 25/09/2024 + Annexes
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Extrait du registre des délibérations du CM du 25-09-2024 (15,06 Mo, pdf)
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Annexes-du-CM-du-25-09-2024 (29,49 Mo, pdf)
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N° 2024.00099 - DM 2 - Budget ville (2,24 Mo, pdf)
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N° 2024.00099 -A1- Maquette - Budget ville (447,57 Ko, pdf)
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N° 2024.00099 -A2- DM 2 - Budget ville (457,33 Ko, pdf)
Liste des délibérations du CM du 25/09/2024
Délégation de fonction et de signature à Mme Micheline Ancian, Conseillère municipale
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