Catégorie(s)

Arrêté d’ouverture au public d’un ERP Station Total

  • N°2024.00183
  • Arrêté municipal permanent
  • Publié le 14 mai 2024 à 17h13

Création d’une zone de livraison (Bd Antoine-Giroust)

  • N°2024.00180
  • Arrêté municipal permanent
  • Publié le 13 mai 2024 à 16h53

Réglementation du stationnement en faveur des personnes à mobilité réduite

  • N°2024.00179
  • Arrêté municipal permanent
  • Publié le 13 mai 2024 à 16h52

Réglementation du camping pratiqué isolément et le stationnement des caravanes et des camping-cars

  • N°2024.00178
  • Arrêté municipal permanent
  • Publié le 13 mai 2024 à 10h28

Arrêté du maire portant autorisation d’un commerce ambulant de vente du groupe Marteau

  • N°2024.00175
  • Arrêté municipal temporaire
  • Publié le 10 mai 2024 à 15h17

Arrêté du Maire limitant la circulation et le stationnement en vue d’une manifestation communale

  • N°2024.00173
  • Arrêté municipal temporaire
  • Publié le 10 mai 2024 à 15h14

Arrêté de numérotation rectificatif « Rue de Torcy »

  • N°2024.00164
  • Arrêté municipal permanent
  • Publié le 7 mai 2024 à 15h54

Liste des délibérations CM du 26/04/2024

  • Délibérations
  • Publié le 6 mai 2024 à 11h53

Extrait du registre des délibérations CM du 26/04/2024

  • Délibérations
  • Publié le 6 mai 2024 à 09h48

Tarifs de location de la salle Maurice-Koehl

  • N°Décision du Maire N°DC/2024.00076
  • Décision
  • Publié le 2 mai 2024 à 12h06

Arrêté vente de muguet

  • N° n° DG2016/0021
  • Arrêté municipal permanent
  • Publié le 25 avril 2024 à 14h07

Procès-verbal du Conseil Municipal du 30/01/2024 rectifié

  • Délibérations
  • Publié le 17 avril 2024 à 08h51

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