AccueilAffichage officiel numérique des actes de la Ville
Suppléance en cas d’absence et d’empêchement du Maire (du 14 au 19 février)
Liste des délibérations (CM du 30/01/2024)
Procès-verbal du Conseil Municipal du 23/11/2023
Délégation de fonction et de signature à M. Zavier Eloundou
Réglementation permanente de l’exercice de la pêche en eau douce en Seine-et-Marne
Réglementation de la circulation et du stationnement en vue de travaux d’entretien des espaces verts (secteur Génitoy et Cent-Arpents)
Réglementation de la circulation et du stationnement en vue de travaux sur le réseau d’eau potable
Réglementation de la circulation et du stationnement en vue de travaux d’élagage (Marché 2023-004 Lot 4)
Réglementation de la circulation et du stationnement pour interventions diverses (Citelum)
Réglementation de la circulation et du stationnement en vue de travaux de remise en état des trottoirs et cours d’école
Réglementation de la circulation et du stationnement en vue de travaux d’entretien des espaces verts (Accord cadre 2023-004 Lot 1)
Règlement relatif au calcul des participations familiales pour la petite enfance et les activités péri et extrascolaires
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Arrêté N° 2023.00603 (325,85 Ko, pdf)
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Arrêté N° 2023.00504 (341,33 Ko, pdf)
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Règlement Calcul Taux de participation familiale (834,87 Ko, pdf)
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Règlement intérieur (3,61 Mo, pdf)
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Décision du Maire N° 2023.00331 (647,60 Ko, pdf)
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Grille tarifaire des activités péri et extrascolaires 2024 (434,15 Ko, pdf)
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